Marque expirée - Marque en non vigueur

ULTRA-VISION
S.O.V.I.S. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98734685
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/05/2018

Présentation de la marque ULTRA-VISION

Déposée le 29 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) S.O.V.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ULTRA-VISION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.O.V.I.S domicilié(e) 1 bis, avenue du Général de Gaulle,02407 CHATEAU THIERRY (dossier no 2372256) - 02407 - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 251 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2372256) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULTRA-VISION est expirée depuis le 29 mai 2018.

S.O.V.I.S a également déposé les autres marques suivantes : DOMAFIT


S.O.V.I.S. Société Anonyme - 1 bis, avenue du Général de Gaulle,02407 CHATEAU THIERRY (dossier no 2372256) - 02407 - France - SIREN 746251040


Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2372256) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372256 - Publication au BOPI 2008-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Verre plat ou bombé traité anti-reflet pour des applications de comptoirs de présentation, mais sans être limité aux comptoirs de présentation.